Informations légales

FMA CONCEPT
Fabricant français de vitrines réfrigérées et de meubles secs pour les métiers de bouche.

• Forme juridique : FMA CONCEPT, ZI de la Chauvetière,13 rue Edouard MARTEL, 42100 Saint-Etienne
• Capital social : 100 000 €
• Siège social : [adresse postale complète]
• Téléphone : +33 (0)4 77 22 11 55
• E-mail : info@fmaconcept.com
• SIRET : 402 789 135 00033
• RCS : de Saint-Etienne
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR05 402 789 135
• Représentant légal / Directeur de la publication : Olivier DEVILLE, DG

Hébergeur du site

Le site WWW.FMACONCEPT.COM est hébergé par :

O2Switch

Conception et réalisation du site

Le site internet a été conçu et développé par :

Les globules, 23 rue de la République, 42000 Saint Etienne 

• Site web : www.lesglobules.com
• E-mail : cellule@lesglobules.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de FMA CONCEPT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de FMA CONCEPT.

Toute utilisation non autorisée des éléments du site peut donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

FMA CONCEPT s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

FMA CONCEPT ne saurait être tenu responsable :

• de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ;
• de tout dysfonctionnement ou indisponibilité temporaire du site ;
• ou encore de la présence éventuelle de virus sur le site.

Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires (contact, demande de devis, etc.) font l’objet d’un traitement destiné à répondre à vos demandes.

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

• Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.
  Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à :
  📮 par courrier à : FMA CONCEPT – FMA CONCEPT, ZI de la Chauvetière,13 rue Edouard MARTEL, 42100 Saint-Etienne

Cookies

Le site utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement et de mesurer son audience.
Vous pouvez à tout moment paramétrer vos préférences via le bandeau de gestion des cookies.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
FMA CONCEPT ne saurait être tenu responsable du contenu ou du bon fonctionnement de ces sites externes.
Toute création de lien vers le site de FMA CONCEPT est soumise à autorisation préalable.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.